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Mentions Legales

CONDITIONS JURIDIQUES POUR LE SITE WEB

Bienvenue sur , le site Web (le "Site Web") de . Veuillez lire les conditions suivantes relatives à votre utilisation du Site Web. En accédant à ou en utilisant ou les matériaux du Site Web, vous reconnaissez être lié par les présentes conditions (les "Conditions"). Si vous êtes en désaccord avec les dites Conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site Web.

DISPOSITIONS D'ORDRE GÉNÉRAL

Tous les matériaux qui vous sont fournis sur ce Site Web y compris, de manière non limitative, toutes les informations, documents, produits, logos, graphismes, sons, images, logiciels et services (les "Matériaux"), vous sont fournis soit par , soit par les fabricants, auteurs, développeurs et vendeurs tiers desdits Matériaux (les "Fournisseurs Tiers") et font l'objet de droits d'auteur détenus par et/ou ses Fournisseurs Tiers. Sauf stipulation contraire ci-après, aucun des Matériaux ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, présenté ou transmis sous aucune forme ni par aucun moyen y compris, de manière non limitative, les moyens électroniques et mécaniques, la photocopie, l'enregistrement et autres moyens, sans l'accord express préalable, par écrit, de ou du Fournisseur Tiers. En outre, vous n'êtes pas autorisé à faire une "copie-miroir" des Matériaux fournis sur ce Site Web sur un autre serveur, quel qu'il soit, sans l'accord express préalable, par écrit, de .

Par les présentes, vous concède le droit d'afficher, de copier, de distribuer et de télécharger les Matériaux de fournis sur ce Site Web, à condition que :

  • la mention de droits d'auteur ci-dessous et la présente déclaration d'autorisation apparaissent dans les Matériaux;
  • de tels Matériaux soit uniquement utilisés à des fins personnelles, non commerciales et d'information, et qu'ils ne seront ni copiés ni affichés sur un quelconque ordinateur en réseau, ni diffusés par l'intermédiaire d'un quelconque média ou utilisés en vue d'un profit commercial;
  • les Matériaux ne soient modifiés d'aucune façon. Cette autorisation sera résiliée automatiquement et sans préavis en cas de non-respect d'une des présentes Conditions. À compter de la résiliation, vous êtes tenu de détruire immédiatement tous les Matériaux téléchargés ou imprimés.

Toute utilisation non autorisée de l'un quelconque des Matériaux fournis sur ce Site Web est susceptible d'enfreindre les mentions de droits d'auteur ou de marque, des droits de confidentialité et de publicité, ainsi que les règlements et statuts portant sur les communications.

LIENS VERS LES SITES DE TIERS

Ce site Web peut contenir des liens vers d'autres sites Web qui sont gérés par des entreprises autres que . n'est pas responsable de ces contenus, et ne relève ni accepte aucune responsabilité vis à vis des contenus ou de l'utilisation des sites Web de tiers. fournit ces liens par souci de commodité et l'inclusion d'un lien n'implique en aucune façon que le site lié soit soutenu par . Il est de votre responsabilité d'assurer que vos choix soient dépourvus de virus et autres éléments déstructeurs.

GÉNÉRALITÉS

Ce Site Web peut contenir des incohérences ou des erreurs typographiques. et ses Fournisseurs Tiers peuvent, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits, services, programmes et prix décrits dans ce Site Web. peut, de temps à autre, apporter des modifications au Site Web.

DÉCLARATIONS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Certains éléments du Site Web sont protégés par le droit marchand commercial et d'autres lois et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun logo, graphisme, son ou image du Site Web ne peut être copié ou retransmis sans l'autorisation expresse de .

INFORMATIONS JURIDIQUES

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions ou si vous souhaitez obtenir une autorisation pour utiliser les Matériaux, veuillez prendre contact avec le département juridique de .

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